*APICIL PROFIL’R CO est un contrat de frais médicaux assuré par APICIL Prévoyance ou APICIL Mutuelle selon siège social de l’entreprise adhérente.
** Correspondance des offres :
L’offre Initiale correspond au niveau 1 de la gamme APICIL PROFIL’R CO
L’offre Essentielle correspond au niveau 3 de la gamme APICIL PROFIL’R CO
L’offre Équilibre correspond au niveau 5 de la gamme APICIL PROFIL’R CO
L’offre Privilège correspond au niveau 7 de la gamme APICIL PROFIL’R CO
(1) Offre valable :
– pour toute entreprise, sur demande de devis sur votre site internet APICIL
– directement auprès de votre agence commerciale en fonction de la démographie de votre entreprise (exemple : pour une entreprise basée à Bordeaux, avec un effectif de plus de 10 salariés et un âge moyen standard de 40 ans).
Cotisations en vigueur au 02/10/2019. Date d’effet au 01/01/2020.
(2) Le site ameli.fr permet de vérifier si le professionnel de santé est signataire de l’Option Pratique Tarifaire Maîtrisée (OPTAM) ou de l’Option Pratique Tarifaire Maîtrisée de Chirurgie et d’Obstétrique (OPTAM-CO).
(3) Le remboursement des honoraires des praticiens non conventionnés se fait sur la base du tarif d’autorité de la Sécurité sociale.
(4) Limite à 15 jours par hospitalisation.
(5) Dans la limite de 900 € par an et par bénéficiaire : s’entend par année civile.
(6) Les forfaits équipement optique intègrent le remboursement SS. Les types de verre (simples foyers, complexes, très complexes) sont détaillés dans la notice d’information. En cas d’équipement mixte (2 verres de types différents)
se référer à la notice d’information pour connaitre les modalités de calcul du remboursement.
(7) Dans la limite de 1000 €/an/bénéficiaire. S’entend par année civile. Le remboursement s’effectue sur la base d’une BR reconstituée dans les conditions et limites définies dans votre notice d’information.
(8) Dans la limite de 900 €/semestre/bénéficiaire et de 4 semestres. Le remboursement s’effectue sur la base d’une BR reconstituée dans les conditions et limites définies dans votre notice d’information.
(9) Le remboursement total des aides auditives de classe II est plafonné à 1 700 € par oreille à appareiller (Sécurité sociale comprise)
(10) Pour les détails de garanties, se référer aux notices d’informations et au tableau de garanties.
(11) Conforme au cahier des charges du contrat responsable suite à la publication du décret le 18 novembre 2014.
Communication non contractuelle à caractère publicitaire.
APICIL MUTUELLE : Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro 302 927 553 dont le siège social est situé 38 rue François Peissel – 69300 Caluire et Cuire.
APICIL Prévoyance : Institution de prévoyance régie par le titre III du livre IX du code de la sécurité sociale, dont le siège social est situé 38 rue François Peissel, 69300 Caluire et Cuire.
APICIL Transverse, association de gestion régie par la loi du 1er juillet 1901 et ses suites, enregistrée sous le numéro SIREN 417 591 971, dont le siège social est situé 38 rue François Peissel, 69 300 Caluire et Cuire
