APICIL MY PROFIL’R est un contrat de frais médicaux assuré par APICIL Mutuelle selon siège social de l’entreprise adhérente.
* Correspondance des formules :
La formule Initiale correspond :
– Pour un assuré âgé au minimum de 18 ans : niveau 1 de la gamme APICIL MY PROFIL’R
La formule Essentielle correspond :
– Pour un assuré âgé de 18 à 85 ans et plus : niveau 3 de la gamme APICIL MY PROFIL’R
La formule Équilibre correspond :
– Pour un assuré âgé de 18 à 79 ans et plus : niveau 4 de la gamme APICIL MY PROFIL’R
La formule Privilège correspond :
– Pour un assuré âgé de 18 à 79 ans et plus : niveau 6 de la gamme APICIL MY PROFIL’R
Le tarif varie en fonction de l’âge et de la situation géographique. Cotisations en vigueur au 01/10/2019, hors frais d’association. Date d’effet au 01/01/2020. Le tarif spécial TNS s’applique aux travailleurs non salariés en activité jusqu’à 79 ans.
Les remboursements sont donnés sous réserve du respect du parcours de soins et incluent le remboursement SS. Le remboursement total (SS + Complémentaire) ne peut excéder les frais réels engagés. Seuls les actes décrits dans le présent tableau de garanties font l’objet d’un remboursement : conditions, pièces à fournir et limites définies dans votre notice d’information. Votre contrat prend en charge 100 % de la BR des prestations liées à la prévention dont la liste figure au sein de votre notice d’information.
(1) Le site ameli.fr permet de vérifier si le professionnel de santé est signataire de l’Option Pratique Tarifaire Maîtrisée (OPTAM)
ou de l’Option Pratique Tarifaire Maîtrisée de Chirurgie et d’Obstétrique (OPTAM-CO).
(2) Limite par an et par bénéficiaire : 15 jours pour l’hospitalisation ambulatoire. S’entend par année civile.
(3) Concernent les établissements adhérant à la Fédération des maisons d’accueil hospitalière et la maison du répit de Lyon.
La prise en charge est limitée à 15 jours par séjour.
**Devis obligatoire avant d’engager vos soins. En l’absence de devis préalable, le remboursement sera réduit au minimum du contrat responsable
(4) Montant maximum de prestation par an et par bénéficiaire : s’entend par année civile. Le montant forfaitaire inclut le ticket modérateur. Au-delà du forfait en euros, le remboursement s’effectue à hauteur du ticket modérateur pour les actes pris en charge par la Sécurité sociale.
(5) Montant maximum de prestation par an et par bénéficiaire : s’entend par année civile.
(6) Les actes pris en charge par les différents paniers sont détaillés dans la notice d’information. Équipement panier modéré : Les remboursements des soins, prothèses et inlay-core sont limités aux HLF (honoraires limites de facturation) tels que définis réglementairement.
(7) Joindre une facture détaillant les numéros de dents. Se référer à la notice d’information concernant la position de la dent.
(8) Montant maximum de prestation par an et par bénéficiaire : s’entend par année civile.
(9) Plafond dentaire unique commun à l’ensemble des actes référencés. Au-delà du forfait en euros qui s’entend par année d’adhésion,
le remboursement s’effectue à hauteur du ticket modérateur pour les prothèses pris en charge par la Sécurité sociale.
(10) Le renouvellement de la prise en charge d’une aide auditive est possible à compter de la dernière prise en charge (date d’achat) du précédent équipement après une période minimale de 4 ans. Ce délai de renouvellement s’entend pour chaque oreille indépendamment.
(11) Le remboursement total des aides auditives de classe II est plafonné à 1 700 € par oreille à appareiller (Sécurité sociale comprise).
(12) Montant maximum de prestation par an et par bénéficiaire : s’entend par année civile.
(13) Concerne les séances non prises en charge par la Sécurité sociale. Limite du nombre de séances commune à l’ensemble des professionnels de santé du Kit confort.
(14) Remboursement sur facture nominative : complément sur prothèse capillaire ou prothèse mammaire, lingerie post-mastectomie.
(15) Montant maximum de prestation par an et par bénéficiaire : s’entend par année civile. Le montant sera versé au prorata suivant le nombre effectif de jours de cure. Il inclut le ticket modérateur.
Communication non contractuelle à caractère publicitaire.
APICIL Mutuelle : Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro 302 927 553 dont le siège social est situé 38 rue François Peissel – 69300 Caluire et Cuire.
APICIL Transverse, association de gestion régie par la loi du 1er juillet 1901 et ses suites, enregistrée sous le numéro SIREN 417 591 971, dont le siège social est situé 38 rue François Peissel, 69 300 Caluire et Cuire
